Mentions légales

 

En application de la loi 2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :

Gestion éditoriale

La gestion éditoriale de ce site est assurée par :
Ouvertures Angevines
54 bis rue Henriette Brault,
49 480 Verrières-en-Anjou
Tel : 06 82 30 06 26
SIRET : 849 188 396 00022
Numéro immatriculation RCS : 849 188 396
Numéro identification TVA : FR 74 849188396

Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez auprès d’Ouvertures Angevines d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles qu’Ouvertures Angevines pourrait être amenée à recueillir (données renseignées par vous).

Marques

Toutes les marques citées ou utilisées sur ce site sont la propriété de leurs éditeurs respectifs.

Droit d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction, diffusion, modification sont réservés. Cela inclus les contenus téléchargeables, infographies, iconographies et photographies. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sans l’autorisation écrite d’Ouvertures Angevines.

Malgré le soin apporté à la réalisation de ce site et à son actualisation, des erreurs peuvent se glisser. La responsabilité d’Ouvertures Angevines ne saurait être engagée par les contenus de ce site. Si vous constatez des erreurs ou anomalies, merci de nous le faire savoir, nous serions heureux de procéder aux rectifications correspondantes.

Liens

Tout lien en direction du site www.ouvertures-angevines.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite. Nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site www.ouvertures-angevines.fr, et plus généralement du fait de ces liens.

Crédits

Créateur :
Solveig Lebrun

Responsable publication :
Charles Evain – contact@ouvertures-angevines.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster :
Solveig Lebrun – solveig.lebrun@hotmail.fr

Hébergeur :
OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Données personnelles

 

CNIL

Les données à caractère personnel recueillies par Ouvertures Angevines seront utilisées aux seules fins de l’objet de la société. Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la société ne sera effectuée sans accord exprès.

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur de www.ouvertures-angevines.fr dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives le concernant. Toute demande peut être adressée par l’intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site.

Cookies

Le site www.ouvertures-angevines.fr à recourt à l’utilisation de cookies pour permettre la navigation de certaines parties du site. Ces données sont anonymes. En aucun cas les cookies utilisés ne pourront servir à collecter frauduleusement des données personnelles.